[fiction] nous sommes en aout 2015, il fait beau sur l’UE , la groß Koalition du parlement Européen ronronne tranquillement en vacances, la commission aussi. Tout se passe presque bien, oui presque. Dormez tranquille citoyens de l’UE, tout va bien à part cette chaleur caniculaire sur l’ouest européen.
le 15 aout, jour de la sainte–pute-vierge, un communiqué de la cour européenne de Justice est publiée en 12 langues sur son site web et envoyé à 992 agences de presses.Il est sobre et bref.
“La cour de justice informe le public qu’elle a reçu 150 000 demandes de poursuites individuelles contre la commission Européenne, la banque centrale au titre de divers articles des traités de Rome, du Traité de l’union Européenne. Toutes identiques, elle seront cependant instruites collectivement.”
Le lendemain la presse s’interroge, et obtient des éléments via un dossier de presse posté depuis une adresse IP située dans une ile grecque dans les Cyclades Folegandros…. depuis une église de la sainte Vierge (tout cela ressemble donc a une blague). Tout y est expliqué.
Selon les statuts de la cour Européenne de Justice , les institutions de l’UNION comportent entre autres : « la banque centrale de l’union européenne ». La cour de justice « assure le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités. La même cour statue conformément aux traités .
a) sur les recours formés par un État membre, une institution ou des personnes physiques ou morales;
b) à titre préjudiciel, à la demande des juridictions nationales, sur l’interprétation du droit de l’Union ou sur la validité d’actes adoptés par les institutions;
c) dans les autres cas prévus par les traités.
Les Grecs expliquent donc qu’ils ont donc le droit de la saisir directement, et qu’ils sont très polis, et que la cour peut venir siéger sur l’ile ou le climat est doux . Mais la saisir au nom de quoi et dans quel but ?
L’odieux vilain traité dit TCE (Lisbonne) Article 263 ( ex 230) du TCE… précise donc que La Cour de justice de l’Union européenne contrôle la légalité des actes législatifs, des actes du Conseil, de la Commission et de la Banque centrale européenne, autres que les recommandations et les avis, et des actes du Parlement européen et du Conseil européen destinés à produire des effets juridiques à l’égard des tiers. Elle contrôle aussi la légalité des actes des organes ou organismes de l’Union destinés à produire des effets juridiques à l’égard des tiers. À cet effet, la Cour est compétente pour se prononcer sur les recours pour incompétence, violation des formes substantielles, violation des traités ou de toute règle de droit relative à leur application, ou détournement de pouvoir, formés par un État membre, le Parlement européen, le Conseil ou la Commission.
Donc, eux les Grecs expliquent qu’ils ont le droit de la saisir pour un viol de traité par la BCE (entre autres, les complices sont listés: commission européenne) et que cet odieux traité comporte une merveille, sous la forme de l’article 340: Par dérogation au deuxième alinéa, la Banque centrale européenne doit réparer, conformément aux principes généraux communs aux droits des États membres, les dommages causés par elle-même ou par ses agents dans l’exercice de leurs fonctions.
Mais quel dommage et quel traité ? La bande de joyeux grecs explique que tout cela est dans le Préambule du traité de Rome 1957, repris dans le TCE qui explique le but de l’union: Le but essentiel étant l’amélioration constante des conditions de vie et d’emploi de leurs peuples. ils produisent donc des courbes, des données d’Eurostat, de la BCE elle même, de l’OCDE et autres qui rappellent que leurs conditions de vie, d’emploi ont baissé depuis 2010 et que cela n’est pas une amélioration, et que cette situation a été imposée à leur pays par la BCE et la commission.
Parmi les buts de l’union figure le développement harmonieux en réduisant l’écart entre les différentes régions et le retard des moins favorisés. Les facétieux grecs annexent d’autres données, courbes , tableaux démontrant que les décisions de la troïka ont en fait accentué l’écart entre différentes régions de l’UE et que les moins favorisés sont encore moins favorisés.
La demande des 150 000 grecs est donc simple, ils estiment que le trouble global est de 399 milliards d’Euro et demandent donc cette somme en dommage et intérêt pour l’ensemble du peuple Grec et que la BCE soit condamnée à ce titre et soit chargée de la réparation, du versement et de la distribution de la somme.
La presse Allemande rigole “hahaha les grecs n’ont pas vu les virgules dans les traités” . Des commentaires plus odieux fusent depuis la City.. sur Twitter les traders suggèrent à la Royal Air Force de bombarder le QG des Grecs en représailles: “ces cons n’ont même pas de voitures, rendez-vous compte”.
Tout le monde oublie l’affaire. Jusqu’à ce fameux jour de Noel 2015. La cour de justice rend sa décision, après audition très discrète des uns et des autres. Elle tient en 4 pages de texte, traduit en 12 langues. La décision est un coup de tonnerre dans le ciel de l’UE. Le commissaire Pierre Moscovici appelle le président de la commission Lamy.. ils espéraient un non-lieu jusqu’au dernier moment, cherchant à contacter les magistrats. Ceux-ci ont fait appel à la gendarmerie Française pour les protéger , elle intercepte les tentatives de corruption..
A 15h le site de la cour européenne de justice affiche ces mots “Condamne la banque centrale Européenne à verser la somme de 399 milliards au peuple Grec” .Sur Folegandros, des mails partent vers l’Irlande, l’Espagne, le Portugal….
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